/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Comité Syndical SIDEAU - 17 decembre 2025
Ordre du jour:
OdJ SIDEAU DEC 2025 AFFICHAGE.pdfDétails :
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 octobre 2025
INFORMATION
Sans objet
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Point 1 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
- Point 2 Choix mode de gestion AEP et avenants
2 – TECHNIQUE
- Point 3 Clos de Nonville - Information
3 – FINANCES
- Point 4 Redevance AESN – Approbation de la contre-valeur 2026
- Point 5 Forfait pour les raccordements de chantier : actualisation – Année 2026
- Point 6 Redevances Eau Potable – Part syndicale – Année 2026
- Point 7 Décision modificative n° 1
- Point 8 Poursuite de l’investissement – Année 2025 / 2026
QUESTIONS DIVERSES