/ Les travaux du comité syndical du SIDEAU
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Conformément au décret n° 2016-841 du 24 Juin 2016 relatif au contenu ainsi qu’aux modalités de publication et de transmission du rapport d’orientation budgétaire et de l’article D.5211-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024 est consultable au siège du SIDEAU Moret Seine et Loing. Le Budget 2024 du SIDEAU Moret Seine et Loing a été voté à l’unanimité lors de la séance du 2 Avril 2024 – Conformément à l’article R.2313-8 du CGCT
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Comité Syndical SIDEAU - 15 octobre 2025
Ordre du jour:
Odj SIDEAU OCT 2025 AFFICHAGE.pdfDétails :
Comité Syndical SIDEAU
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23 juin 2025
INFORMATION
Sans objet
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Point 1 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
- Point 2 Délégation de Service Public : présentation et approbation du Rapport d'Activité du Délégataire et du Rapport du Président sur le Prix et la Qualité du Service de production et de distribution d'eau potable du SIDEAU - Exercice 2024 - Contrat :
- Point 3 du SIDEAU
- Point 4 de la commune déléguée de Veneux-Les-Sablons
- Point 5 des communes de nonville - Treuzy-Levelay et Villemer
- Point 6 SISPEA : renseignements des données
- Point 7 Délégation de service publique - déclaration sans suite
2 – TECHNIQUE
- Point 8 Captages prioritaires du SDAGE - Plans d'action de la protection de la ressource Écuelles et Montigny-sur-Loing
- Point 9 Captages de Roussigny et de la Vallée aux Loups : Métabolites de pesticides demandes de dérogations
- Point 10 Veneux-Les Sablons : Information sur l'avancement des travaux de réseau Eau Potable
3 – FINANCES
- Point 11 : Autorisation de réaliser des opérations sous mandat
QUESTIONS DIVERSES