LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra à la salle polyvalente sis rue des Marronniers à Villemer le JEUDI 15 DECEMBRE 2022 à 18h00
INFORMATIONS DIVERSES
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
TOURISME
1) Modification prix des visites guidées Rosa Bonheur – Office de tourisme Moret Seine & Loing
CULTURE
2) Subvention à l’association les Concerts de Poche
DEVELOPPEMENT LOCAL
3) Cession auprès de la SAS Immobail du lot 8B - 1 rue des remises-Ecuelles-77250 Moret-loing-et-Orvanne
4) Aire des gens du voyage de Champagne sur Seine-Tarification et modification du règlement intérieur et du contrat d’occupation
PROJET TERRITOIRE
5) Composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES/ ADMINISTRATION GENERALE
6) Révision des statuts du SMETOM
7) Modification de la désignation des représentants au sein du SMICTOM
RESSOURCES HUMAINES
8) Modification de la délibération n° 2022.336 portant création de postes suite avancements de grade 2023
9) Compensation des heures supplémentaires par un repos compensateur
10) Création d’un poste de rédacteur rattaché au service Développement Local
11) Suppression de postes suite avancements de grade 2022
12) Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels
FINANCES
13) Décisions modificatives Budgets 2022 Moret Seine et Loing
14) Poursuite de l’investissement - année 2023 reste à réaliser 2022 Budget Moret Seine et Loing
15) Créances éteintes – Budget principal Moret Seine et Loing
16) Créances éteintes – Budget annexe Hôtels Entreprises MSL
17) Admission en non valeurs – Budget principal Moret Seine et Loing
18) Admission en non valeurs – Budget annexe office de tourisme MSL
19) Admission en non valeurs – Budget annexe Hôtels Entreprises MSL
20) Régularisation d’anomalies comptables sur exercices antérieurs
