Ordre du jour du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022

 


LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra à la salle polyvalente sis rue des Marronniers à Villemer le JEUDI 15 DECEMBRE 2022 à 18h00


 INFORMATIONS DIVERSES 

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE 

TOURISME 

1) Modification prix des visites guidées Rosa Bonheur – Office de tourisme Moret Seine & Loing 

CULTURE 

2) Subvention à l’association les Concerts de Poche 

DEVELOPPEMENT LOCAL 

3) Cession auprès de la SAS Immobail du lot 8B - 1 rue des remises-Ecuelles-77250 Moret-loing-et-Orvanne 

4) Aire des gens du voyage de Champagne sur Seine-Tarification et modification du règlement intérieur et du contrat d’occupation 

PROJET TERRITOIRE 

5) Composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) 

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES/ ADMINISTRATION GENERALE 

6) Révision des statuts du SMETOM 

7) Modification de la désignation des représentants au sein du SMICTOM 

RESSOURCES HUMAINES 

8) Modification de la délibération n° 2022.336 portant création de postes suite avancements de grade 2023 

9) Compensation des heures supplémentaires par un repos compensateur 

10) Création d’un poste de rédacteur rattaché au service Développement Local 

11) Suppression de postes suite avancements de grade 2022 

12) Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels 

FINANCES 

13) Décisions modificatives Budgets 2022 Moret Seine et Loing 

14) Poursuite de l’investissement - année 2023 reste à réaliser 2022 Budget Moret Seine et Loing 

15) Créances éteintes – Budget principal Moret Seine et Loing 

16) Créances éteintes – Budget annexe Hôtels Entreprises MSL 

17) Admission en non valeurs – Budget principal Moret Seine et Loing 

18) Admission en non valeurs – Budget annexe office de tourisme MSL 

19) Admission en non valeurs – Budget annexe Hôtels Entreprises MSL 

20) Régularisation d’anomalies comptables sur exercices antérieurs 

21) Travaux en régie – Année 2022 

QUESTIONS DIVERSES 

Documents à télécharger

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Communauté de Communes Moret Seine & Loing

  • 23 villes et villages au sud de la Seine & Marne
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