Ordre du jour du Conseil Communautaire du 29 juin 2022

 


LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING s'est tenue à la salle des fêtes sise route de Nanteau à Treuzy Levelay le mercredi 29 juin 2022 à 20h

INFORMATIONS DIVERSES 

Sécurisation de la passerelle surplombant la Seine entre Champagne-sur-Seine et Moret-Loing-et-Orvanne 

DEVELOPPEMENT LOCAL 

1) Aire d'accueil des gens du voyage de Champagne-sur-Seine - Modification du règlement intérieur et de la convention d'occupation temporaire 

SPORT ET EVENEMENTIELS 

2) Centre aquatique - Mise en place de nouveaux tarifs 

3) Mise en place d'une formation BAFA et pourcentage de prise en charge par la CCMSL 

OFFICE DE TOURISME 

4) Modification des tarifs des haltes fluviales de Moret-sur-Loing et de Saint-Mammès 

5) Office de tourisme - Modification tarifs et vente de nouveaux produits 

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES/ ADMINISTRATION GENERALE ET COMMANDE PUBLIQUE 

6) Groupements de commandes pour la mise en oeuvre de diagnostics de vulnérabilité du bâti aux inondations et pour la mise en oeuvre de diagnostics de vulnérabilité territoriale aux inondations : élections des représentants des commissions et autorisation de signature des marchés 

7) Marché d’exploitation des installations thermiques incluant le chauffage, l’eau chaude, la ventilation, la climatisation des bâtiments ainsi que des prestations multi techniques sur un bâtiment spécifique (piscine du grand jardin) de la communauté de communes de Moret Seine et Loing 

8) Modification de la désignation des représentants au sein du SMICTOM 

9) Modification de la convention d'objectifs entre Moret Seine et Loing et MSL-SEM 10) Tarifs des droits d’occupation du domaine public 

DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION 

11) Modification des tarifs « activés MSL » 

12) Règlement intérieur des demandes d’autorisation d’urbanisme et demande d’intention d’aliéner de la Communauté de communes Moret Seine et Loing 

RESSOURCES HUMAINES 

13) Protection sociale complémentaire 

14) Transformation de poste - Direction des Finances 

15) Transformation de poste – Service Petite Enfance 

FINANCES 

16) Adoption des comptes de gestion 2021 

17) Adoption des comptes administratifs 2021 

18) Compte Administratif 2021 - Affectation des résultats 2021 

19) Transfert d'un bâtiment entre le budget annexe Hôtels entreprises et le budget principal MSL 

20) Budget principal MSL - Décision modificative 1 

QUESTIONS DIVERSES 

 

Documents à télécharger

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