LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING s'est tenue à la salle des fêtes sise route de Nanteau à Treuzy Levelay le mercredi 29 juin 2022 à 20h
INFORMATIONS DIVERSES
Sécurisation de la passerelle surplombant la Seine entre Champagne-sur-Seine et Moret-Loing-et-Orvanne
DEVELOPPEMENT LOCAL
1) Aire d'accueil des gens du voyage de Champagne-sur-Seine - Modification du règlement intérieur et de la convention d'occupation temporaire
SPORT ET EVENEMENTIELS
2) Centre aquatique - Mise en place de nouveaux tarifs
3) Mise en place d'une formation BAFA et pourcentage de prise en charge par la CCMSL
OFFICE DE TOURISME
4) Modification des tarifs des haltes fluviales de Moret-sur-Loing et de Saint-Mammès
5) Office de tourisme - Modification tarifs et vente de nouveaux produits
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES/ ADMINISTRATION GENERALE ET COMMANDE PUBLIQUE
6) Groupements de commandes pour la mise en oeuvre de diagnostics de vulnérabilité du bâti aux inondations et pour la mise en oeuvre de diagnostics de vulnérabilité territoriale aux inondations : élections des représentants des commissions et autorisation de signature des marchés
7) Marché d’exploitation des installations thermiques incluant le chauffage, l’eau chaude, la ventilation, la climatisation des bâtiments ainsi que des prestations multi techniques sur un bâtiment spécifique (piscine du grand jardin) de la communauté de communes de Moret Seine et Loing
8) Modification de la désignation des représentants au sein du SMICTOM
9) Modification de la convention d'objectifs entre Moret Seine et Loing et MSL-SEM 10) Tarifs des droits d’occupation du domaine public
DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION
11) Modification des tarifs « activés MSL »
12) Règlement intérieur des demandes d’autorisation d’urbanisme et demande d’intention d’aliéner de la Communauté de communes Moret Seine et Loing
RESSOURCES HUMAINES
13) Protection sociale complémentaire
14) Transformation de poste - Direction des Finances
15) Transformation de poste – Service Petite Enfance
FINANCES
16) Adoption des comptes de gestion 2021
17) Adoption des comptes administratifs 2021
18) Compte Administratif 2021 - Affectation des résultats 2021
19) Transfert d'un bâtiment entre le budget annexe Hôtels entreprises et le budget principal MSL
20) Budget principal MSL - Décision modificative 1
