/ Les travaux du Conseil Communautaire

Détails :

INFORMATIONS DIVERSES 

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES / ADMINISTRATION GENERALE ET COMMANDE PUBLIQUE 

1°) – Modalités particulières pour la tenue du Conseil Communautaire 

2°) – Marché de transport lot 1 : desserte du centre aquatique pour les établissements scolaires du territoire de la communauté de communes Moret Seine et Loing. 

3°) – Marché de prestations de balayage mécanisé des rues des communes membres de la Communauté de Communes de Moret Seine et Loing 

POLITIQUE CULTURELLES 

4°) – Nouveaux tarifs de batucada 

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL / URBANISME 

5°) – Allée Gustave Prugnat - Création de servitudes 

6°) – Acquisition d’un terrain auprès de la commune de Moret Loing et Orvanne – 18 B route de Saint-Mammès 

RESSOURCES HUMAINES 

7°) – Indemnité horaire pour travail le dimanche et jours fériés – Personnels de l’office du tourisme et des piscines 

8°) – Règlement intérieur de fonctionnement service sports et évènementiel - Piscines 

Règlement intérieur de fonctionnement service sports et évènementiel - Sports 

POLITIQUE CONTRACTUELLES 

9°) – Engagement zéro phyt’eau 

TOURISME 

10°) – Modification de la taxe de séjour 

11°) – Vente de nouveaux produits – Boutique Office de Tourisme Moret Seine et Loing 

DIRECTIONS DES SYSTEMES D’INFORMATION 

12°) – Modification des tarifs « activités MSL » 

13°) – Règlement intérieur des activités MSL 

DEVELOPPEMENT LOCAL 

14°) – Animation – Gestion du Programme Leader Sud 77 – Année 2021 

15°) – Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de Moret Seine et Loing – Arrêt du projet de PCAET et lancement des consultations réglementaires 

TECHNIQUES 

16°) – Modification n° 3 travaux centre aquatique 

17°) – Réhabilitation de la piscine Les Collinettes – Lancement d’un concours de maitrise d’oeuvre 

SPORTS & EVENEMENTIEL 

18°) – Plan d’organisation de la surveillance et des secours du centre aquatique du grand jardin 

19°) – Centre Aquatique du Grand Jardin - Gratuité du 12 au 30 juin 2021 

POLITIQUE DU TERRITOIRE 

20°) – Protocole d’engagement du contrat de relance et de transition écologique 

FINANCES 

21°) – Adoption des comptes de gestions 2020 

22°) – Adoption des comptes administratifs 2020 

23°) – Affectation des résultats 2020 

QUESTIONS DIVERSES