/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 15 mars 2021
Provès-verbal
de la séance précédente
CR CC 15 3 2021.pdf
Détails :
LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra en visioconférence et sera retransmise en direct sur le site de MORET SEINE & LOING (www.ccmsl.com) le LUNDI 15 MARS 2021 à 20h30
INFORMATIONS DIVERSES
DECISIONS
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Administration générale
1°) – Modalités particulières pour la tenue du Conseil Communautaire
2°) - Modification des statuts du SMETOM
Ressources humaines
3°) - Suppression de poste suite avancement grade
4°) - Forfait mobilité durable
5°) - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
6°) - Rapport égalité Femmes / Hommes
Finances
7°) - ROB
8°) - Demande de subvention créneaux et transports des élèves de 6ème vers les piscines
VIVRE ENSEMBLE
9°) - Application d’un quotient familial pour le calcul des tarifs des activités
10°) - Tarifs des activités
SPORT & EVENEMENTIEL
11°) - Tarifs pour le centre aquatique du Grand Jardin et la piscine des Collinettes
PETITE ENFANCE
12°) - Graine d’Eveil – Règlement des assistantes maternelles
ANIMATION DU TERRITOIRE
13°) - Renouvellement des projets sociaux
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Développement local
14°) – Ré-abondement au fonds « Résilience » de la Région Ile de France
Services techniques
15°) – Balayage mécanisé - Avenant
16°) – Centre aquatique du Grand Jardin – Avenant
Lotissement « les clubs »
17°) - Vente du lot n° 8 à la société VTM AUTO
18°) - Vente du lot n° 6 à la société SOLARENT
Développement territorial
19°) - Elaboration du PLH 2022/2027
QUESTIONS DIVERSES