/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 16 décembre 2019
Provès-verbal
de la séance précédente
CR-CC-16-12-2019.pdf
Détails :
A Moret-Loing-et-Orvanne (commune déléguée Moret-sur-Loing)
Ordre du jour :
INFORMATIONS DIVERSES
PÔLE APROTER
Service "Ingénierie techique / mutualisation"
- Piscine du Grand Jardin - Avenants (remis en séance - CAO le 12 décembre)
- Transfert Eau & Assainissement - CHoix du Maître d'oeuvres (remis en séance - CAO le 12 décembre)
PÔLE RESSOURCES
Service "Administration Générale"
- Rapport annuel 2018 du SIRMOTOM
- Désignation d'un représentant de VILLECERF au sein du SMICTOM
- Aire d'acccueil des gens du voyage - Modification du règlement intérieur et du contrat d'occupation
- Syndicat mixte des installations sportives des collèges de la Région de Nemours - Adhésion des communes de BAGNEAUX SUR LOING et de DARVAULT
Service "Ressources Humaines"
- Modification du règlement du Compte Epargne Temps et du règlement intérieur
- Suppression et création de postes (avancements de grade)
- Transformation de postes
Service "Finances"
- Fonds de concours
- Communication de documents administratifs - Rappel des règles et proposition de tarification pour la reproduction
- Travaux en régie - année 2019
- Indemnité de gestion et de conseils du trésorier - année 2019
- Demande de remise gracieuse d'un régisseue
- Poursuite de l'investissement - année 2020 RAR piscine - Budgets principal et annexes
- Décision modificative