/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 15 décembre 2022
Ordre du jour:
OJ-CC-15-12-22.pdfProvès-verbal
de la séance précédente
PV conseil communautaire 20 Octobre 2022.pdf
Liste des délibérations:
Liste-des-deliberations-CC-15-12-22.pdfDétails :
LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra à la salle polyvalente sis rue des Marronniers à Villemer le JEUDI 15 DECEMBRE 2022 à 18h00
INFORMATIONS DIVERSES
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
TOURISME
1) Modification prix des visites guidées Rosa Bonheur – Office de tourisme Moret Seine & Loing
CULTURE
2) Subvention à l’association les Concerts de Poche
DEVELOPPEMENT LOCAL
3) Cession auprès de la SAS Immobail du lot 8B - 1 rue des remises-Ecuelles-77250 Moret-loing-et-Orvanne
4) Aire des gens du voyage de Champagne sur Seine-Tarification et modification du règlement intérieur et du contrat d’occupation
PROJET TERRITOIRE
5) Composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES/ ADMINISTRATION GENERALE
6) Révision des statuts du SMETOM
7) Modification de la désignation des représentants au sein du SMICTOM
RESSOURCES HUMAINES
8) Modification de la délibération n° 2022.336 portant création de postes suite avancements de grade 2023
9) Compensation des heures supplémentaires par un repos compensateur
10) Création d’un poste de rédacteur rattaché au service Développement Local
11) Suppression de postes suite avancements de grade 2022
12) Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels
FINANCES
13) Décisions modificatives Budgets 2022 Moret Seine et Loing
14) Poursuite de l’investissement - année 2023 reste à réaliser 2022 Budget Moret Seine et Loing
15) Créances éteintes – Budget principal Moret Seine et Loing
16) Créances éteintes – Budget annexe Hôtels Entreprises MSL
17) Admission en non valeurs – Budget principal Moret Seine et Loing
18) Admission en non valeurs – Budget annexe office de tourisme MSL
19) Admission en non valeurs – Budget annexe Hôtels Entreprises MSL
20) Régularisation d’anomalies comptables sur exercices antérieurs
21) Travaux en régie – Année 2022
QUESTIONS DIVERSES
Délibérations et annexes
00-deliberations-cc-du-15-decembre-2022 2023-05-12 0833.zip- (12,1 MB)- 2022.365 Modification prix des visites guidées Rosa Bonheur - Office de Tourisme Moret Seine et Loing.pdf- (83 KB)
- 2022.366 Subvention pour l'association les concerts de poche.pdf- (65 KB)
- 2022.367 Cession, auprès de la SAS IMMOBAIL, du lot 8 B sise 1, rue des remises - Ecuelles 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.pdf- (84 KB)
- 2022.368 Aire d'accueil des gens du voyage de Champagne-sur-Seine - Tarification et modification du règlement intérieur et du contrat d'occupation.pdf- (78 KB)
- 2022.369 Composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL).pdf- (121 KB)
- 2022.370 Modification des statuts du SMETOM de la Vallée du Loing.pdf- (66 KB)
- 2022.371 Modification de la délibération n° 2022.326 portant création de postes suite avancements de grade 2023.pdf- (88 KB)
- 2022.372 Compensation des heures supplémentaires par un repos compensateur.pdf- (219 KB)
- 2022.373 Création d'un poste de Rédacteur rattaché au service développement local.pdf- (86 KB)
- 2022.374 Suppression de postes suite avancements de grade 2022.pdf- (80 KB)
- 2022.375 Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels.pdf- (80 KB)
- 2022.376 Finances - Budget Principal Moret Seine et Loing Décision modificative 2 du Budget 2022.pdf- (67 KB)
- 2022.377 Finances - Budget Annexe M14 - Office de Tourisme Moret Seine et Loing Décision modificative 1 du Budget 2022.pdf- (742 KB)
- 2022.378 Finances - Budget Annexe M14 - Pôle Economique des Renardières Décision modificative 1 du Budget 2022.pdf- (694 KB)
- 2022.379 Finances - Budget Annexe M4 - Hôtels Entreprises Moret Seine et Loing Décision modificative 1 du Budget 2022.pdf- (702 KB)
- 2022.380 Finances - Budget Annexe M14 - Ancien Site ABB (Ex ZI à Champagne) Décision modificative 1 du Budget 2022.pdf- (565 KB)
- 2022.381 Finances - Budget Principal Moret Seine et Loing Poursuite des Opérations d'Investissement Année 2023.pdf- (835 KB)
- 2022.382 Finances - Budget Annexe M14 - Office de Tourisme Moret Seine et Loing Poursuite des Opérations d'Investissements Année 2023.pdf- (730 KB)
- 2022.383 Finances - Budget Annexe M14 - Pôle Economique des Renardières Poursuite des Opérations d'Investissement Année 2023.pdf- (691 KB)
- 2022.384 Finances - Budget Annexe M4 - Hôtels Entreprises Moret Seine et Loing Poursuite des Opérations d'Investissement Année 2023.pdf- (704 KB)
- 2022.385 Finances - Budget Annexe M14 - Ancien Site ABB (Ex ZI à Champagne) Poursuite des Opérations d'Investissement Année 2023.pdf- (710 KB)
- 2022.386 Finances - Budget principal - CC Moret Seine et Loing Créances irrécouvrables - Admission en créances éteintes.pdf- (649 KB)
- 2022.387 Finances - Budget Annexe - Hôtels d'Entreprises Moret Seine et Loing Créances irrécouvrables - Admission en créances éteintes.pdf- (592 KB)
- 2022.388 Finances - Budget principal - CC Moret Seine et Loing Créances irrécouvrables - Admission en Non-Valeurs.pdf- (84 KB)
- 2022.389 Finances - Budget annexe M14 - Office de Tourisme Moret Seine et Loing Créances irrécouvrables - Admission en Non-Valeurs.pdf- (87 KB)
- 2022.390 Finances - Budget Annexe - Hôtels Entreprises Moret Seine et Loing Créances irrécouvrables - Admission en Non-Valeurs.pdf- (3,2 MB)
- 2022.391 Finances - Budget Principal CC Moret Seine et Loing Régularisation d'anomalies sur exercices antérieurs - Opérations d'ordre non budgétaires.pdf- (75 KB)
- 2022.392 Finances -Budget Annexe M4 - Hôtels Entreprises Moret Seine et Loing Réaffectation d'un bâtiment - Opérations d'ordre non budgétaires.pdf- (74 KB)
- Liste des délibérations.pdf- (119 KB)