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Les contacts :

Communauté de Communes Moret Seine & Loing

Site Prugnat, allée Gustave Prugnat, Moret-sur-Loing, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Horaires d'accueil :

Du lundi au vendredi : 8h45/12h15 – 13h30/17h

Un lundi sur deux (semaine 1 et 3), femeture tardive à 19h avec rendez-vous possible pour la cabine de téléconsultation jusqu'à 18h. De plus, un conseiller numérique sera présent pour recevoir les administrés dans le cadre de l'aide informatique, avec mise à disposition de 2 postes informatiques.

Service Sports & évènementiel

2e étage, 18 allée Gustave Prugnat 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Centre aquatique du Grand Jardin

Rte de Saint-Mammès, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Horaires d'ouverture au public du Centre Aquatique

Aujourd'hui (samedi)

Période scolaire

Basin intérieur : 14h -> 19h

Bassin extérieur et espace bien-être : 9h -> 19h

Vacances scolaires

Bassin intérieur, extérieur et espace bien-être : 10h -> 19h30

Période estivale

Bassin intérieur, extérieur et espace bien-être : 10h -> 19h30

Le planning de toute la semaine

Service Petite Enfance

 La grange aux enfants, 24 rue du Pavé Neuf, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Relais Petite Enfance

Relais Petite Enfance au C'Entre Seine & Loing, 98 rue Grande 77430 Champagne-sur-Seine

France Services

18 allée Gustave Prugnat, porte D, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Aujourd'hui (samedi)

Fermé
Tous les horaires

SITE PRUGNAT

  • Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h

Permanences
C'entre Seine & Loing
Sur rendez-vous uniquement

Espace des Habitants
Sur rendez-vous uniquement

Conseiller numérique

C'entre Seine & Loing

98 rue grande, 77430 Champagne-sur-Seine

Aujourd'hui (samedi)

Fermé
Tous les horaires

Ouvert lundi, mardi et mercredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h30
Jeudi de 8h30 à 12h30
Vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h

L'Espace des Habitants

Rue des marronniers, 77250 Villemer

Aujourd'hui (samedi)

Fermé
Tous les horaires

Ouvert le lundi, mardi et mercredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h30, le jeudi de 8h30 à 12h30 et le vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h

Jeunesse

2e étage, 18 allée Gustave Prugnat 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Service Culture

 18 allée Gustave Prugnat 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Contact entreprises

Environnement

Transports

Aménagement numérique

Office de Tourisme Moret Seine & Loing

 4 bis, place de Samois, Moret-sur-Loing, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne
Aujourd'hui (samedi)
De 10h à 12h30 et de 14h à 18h
Tous les horaires

Du mardi au dimanche (et jours fériés) : de 10h à 12h30 et de 14h à 18h.

SURE

18 allée Gustave Prugnat 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

/ Les travaux du Conseil Communautaire

/ Les travaux du Conseil Communautaire


Conseil Communautaire du 12 décembre 2023

Ordre du jour:
OJ AFFICHAGE.12.12.2023 Siège CCMSL.pdf
Provès-verbal
de la séance précédente
PV conseil communautaire 16-10-2023.pdf
Liste des délibérations:
Liste-des-deliberations-12-12-2023.pdf


Détails :

LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra au palais de rencontres de Champagne sur Seine MARDI 12 DECEMBRE 2023 à 18h00 

INFORMATIONS DIVERSES 

PETITE ENFANCE 

  • 1) Changement de nom de la micro-crèche de Champagne - Les Jeunes Pouces
  • 2) Détermination du nombre de places d'accueil à la crèche de Champagne-sur-Seine
  • 3) Nouveau règlement de fonctionnement de la crèche Les Jeune Pouces
  • 4) Nouveau règlement de la commission d’attribution des places en structure d’accueil Petite Enfance

SPORTS ET EVENEMENTIEL 

  • 5) Modification des tarifs spéciaux Centre aquatique du Grand Jardin

CULTURE 

  • 6) Subventions de soutien à l'association PTLS pour 2023 et 2024

OFFICE DE TOURISME 

  • 7) Modification prix-Chateau Rosa Bonheur
  • 8) Nouveaux produits et modification de prix de vente
  • 9) Vente de nouveaux produits - Haltes fluviales

DEVELOPPEMENT LOCAL 

  • 10) Avis sur demande d'ouverture des commerces le dimanche pour Moret-Loing-et-Orvanne
  • 11) Approbation de la convention partenariale avec Ile-de-France Mobilités – réseau Fontainebleau/Moret (DSP n°16)
  • 12) Modification de la délibération n° 2023.373 – Désignation des représentants de Moret Seine & Loing siégeant au GAL Sud 77

HABITAT 

  • 13) Second arrêt du projet de programme local de l’habitat après avis des communes et pour envoi pour avis au préfet et au comité régional de l’habitat et de l’hébergement

POLITIQUES CONTRACTUELLES 

  • 14) Contrat Intercommunal de Développement (CID) – programme sur 3 ans

ADMINISTRATION GENERALE 

  • 15) Marché d’exploitation des installations thermiques incluant le chauffage, l’eau chaude, la ventilation, la climatisation des bâtiments ainsi que des prestations multi-techniques sur un bâtiment spécifique (Piscine du Grand Jardin) de la Communauté de Communes Moret Seine et Loing – Modification n°1

RESSOURCES HUMAINES 

  • 16) Rapport Social unique (RSU) 2022
  • 17) Mandatement du Centre de gestion départemental de Seine-et-Marne pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires et autorisation d’adhésion au contrat groupe
  • 18) Indemnisation forfaitaire des frais de repas et d'hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
  • 19) Suppression de postes suite aux Avancements de grades 2023
  • 20) Création postes rattachés à la Petite Enfance
  • 21) Création d'un poste rattaché au tourisme
  • 22) Création d'un poste rattaché aux finances
  • 23) Création d'un poste de DGS des EPCI supérieures à 40 000 habitants

FINANCES 

  • 24) Référentiel M57 Règlement budgétaire et financier
  • 25) Référentiel M57 Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
  • 26) Référentiel M57 Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
  • 27) Décisions modificatives 2023 – Budget principal et budgets annexes
  • 28) Poursuite de l’investissement année 2024 – Restes à réaliser 2023- Budgets Moret Seine et Loing

QUESTIONS DIVERSES 

Délibérations et annexes
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