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Conseil Communautaire du 12 décembre 2023
Ordre du jour:
OJ AFFICHAGE.12.12.2023 Siège CCMSL.pdfProvès-verbal
de la séance précédente
PV conseil communautaire 16-10-2023.pdf
Liste des délibérations:
Liste-des-deliberations-12-12-2023.pdfDétails :
LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra au palais de rencontres de Champagne sur Seine MARDI 12 DECEMBRE 2023 à 18h00
INFORMATIONS DIVERSES
PETITE ENFANCE
- 1) Changement de nom de la micro-crèche de Champagne - Les Jeunes Pouces
- 2) Détermination du nombre de places d'accueil à la crèche de Champagne-sur-Seine
- 3) Nouveau règlement de fonctionnement de la crèche Les Jeune Pouces
- 4) Nouveau règlement de la commission d’attribution des places en structure d’accueil Petite Enfance
SPORTS ET EVENEMENTIEL
- 5) Modification des tarifs spéciaux Centre aquatique du Grand Jardin
CULTURE
- 6) Subventions de soutien à l'association PTLS pour 2023 et 2024
OFFICE DE TOURISME
- 7) Modification prix-Chateau Rosa Bonheur
- 8) Nouveaux produits et modification de prix de vente
- 9) Vente de nouveaux produits - Haltes fluviales
DEVELOPPEMENT LOCAL
- 10) Avis sur demande d'ouverture des commerces le dimanche pour Moret-Loing-et-Orvanne
- 11) Approbation de la convention partenariale avec Ile-de-France Mobilités – réseau Fontainebleau/Moret (DSP n°16)
- 12) Modification de la délibération n° 2023.373 – Désignation des représentants de Moret Seine & Loing siégeant au GAL Sud 77
HABITAT
- 13) Second arrêt du projet de programme local de l’habitat après avis des communes et pour envoi pour avis au préfet et au comité régional de l’habitat et de l’hébergement
POLITIQUES CONTRACTUELLES
- 14) Contrat Intercommunal de Développement (CID) – programme sur 3 ans
ADMINISTRATION GENERALE
- 15) Marché d’exploitation des installations thermiques incluant le chauffage, l’eau chaude, la ventilation, la climatisation des bâtiments ainsi que des prestations multi-techniques sur un bâtiment spécifique (Piscine du Grand Jardin) de la Communauté de Communes Moret Seine et Loing – Modification n°1
RESSOURCES HUMAINES
- 16) Rapport Social unique (RSU) 2022
- 17) Mandatement du Centre de gestion départemental de Seine-et-Marne pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires et autorisation d’adhésion au contrat groupe
- 18) Indemnisation forfaitaire des frais de repas et d'hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
- 19) Suppression de postes suite aux Avancements de grades 2023
- 20) Création postes rattachés à la Petite Enfance
- 21) Création d'un poste rattaché au tourisme
- 22) Création d'un poste rattaché aux finances
- 23) Création d'un poste de DGS des EPCI supérieures à 40 000 habitants
FINANCES
- 24) Référentiel M57 Règlement budgétaire et financier
- 25) Référentiel M57 Détermination des durées d'amortissement des immobilisations
- 26) Référentiel M57 Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
- 27) Décisions modificatives 2023 – Budget principal et budgets annexes
- 28) Poursuite de l’investissement année 2024 – Restes à réaliser 2023- Budgets Moret Seine et Loing
QUESTIONS DIVERSES
Délibérations et annexes
2023.433 CHANGEMENT DE NOM DE LA MICRO-CRECHE DE CHAMPAGNE - LES JEUNES POUCES.pdf- (603 KB)- 2023.434 DÉTERMINATION DU NOMBRE DE PLACES D’ACCUEIL À LA CRÈCHE DE CHAMPAGNE-SUR-SEINE.pdf- (647 KB)
- 2023.435 NOUVEAU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE « LES JEUNES POUCES ».pdf- (695 KB)
- 2023.436 NOUVEAU REGLEMENT DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES PLACES EN STRUCTURE D’ACCUEIL PETITE ENFANCE.pdf- (672 KB)
- 2023.437 MODIFICATION DES TARIFS SPECIAUX – CENTRE AQUATIQUE DU GRAND JARDIN.pdf- (478 KB)
- 2023.438 SUBVENTIONS DE SOUTIEN A L’ASSOCIATION PAS TROP LOING DE LA SEINE POUR 2023 ET 2024.pdf- (808 KB)
- 2023.439 MODIFICATION PRIX – CHATEAU ROSA BONHEUR – OFFICE DE TOURISME MORET SEINE & LOING.pdf- (509 KB)
- 2023.440 NOUVEAUX PRODUITS ET MODIFICATION DE PRIX DE VENTE – OFFICE DE TOURISME MORET SEINE & LOING.pdf- (581 KB)
- 2023.441 VENTE DE NOUVEAUX PRODUITS - HALTES FLUVIALES.pdf- (534 KB)
- 2023.442 AVIS SUR DEMANDE D'OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR MORET-LOING-ET-ORVANNE.pdf- (513 KB)
- 2023.443 APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE AVEC ILE-DE-FRANCE MOBILITES – RESEAU FONTAINEBLEAU-MORET (DELEGATION DE SERVICE PUBLIC N°16).pdf- (832 KB)
- 2023.444 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2023.373 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE MORET SEINE & LOING SIEGEANT AU GAL SUD 77.pdf- (513 KB)
- 2023.445 SECOND ARRET DU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT APRES AVIS DES COMMUNES ET POUR ENVOI POUR AVIS AU PREFET ET AU COMITE REGIONAL DE L’HABI.pdf- (553 KB)
- 2023.446 CONTRAT INTERCOMMUNAL DE DEVELOPPEMENT (CID) - PROGRAMME SUR TROIS ANS.pdf- (1,0 MB)
- 2023.448 RAPPORT SOCIAL UNIQUE RSU 2022.pdf- (605 KB)
- 2023.449 MANDATEMENT DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE SEINE-ET-MARNE POUR LA MISE EN CONCURRENCE D’UN MARCHE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES.pdf- (502 KB)
- 2023.450 INDEMNISATION FORFAITAIRE DES FRAIS DE REPAS ET D’HEBERGEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNELS DANS LE CADRE DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIÉS À UNE MISSION.pdf- (547 KB)
- 2023.451 SUPPRESSION DE POSTES SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE 2023.pdf- (641 KB)
- 2023.452 CREATION DE POSTES RATTACHES À LA PETITE ENFANCE.pdf- (550 KB)
- 2023.453 CREATION DE POSTE RATTACHE AU TOURISME.pdf- (688 KB)
- 2023.454 CREATION DE POSTE RATTACHE AUX FINANCES.pdf- (747 KB)
- 2023.455 TRANSFORMATION DU POSTE DE DGS DES EPCI sup à 40 000 HABITANTS.pdf- (538 KB)
- 2023.456 Finances - Referentiel budgetaire M57 - Reglement budgetaire et financier.pdf- (68 KB)
- 2023.457 Finances - Referentiel budgetaire M57 - Determination des durees amortissement des immobilitations.pdf- (125 KB)
- 2023.458 Finances - Referentiel budgetaire M57 - Fongibilite des credits en section de fonctionnement et investissement.pdf- (69 KB)
- 2023.459 Finances - Budget Principal M14 - Communaute de Communes Moret Seine et Loing - Decision modificative 1 du Budget 2023.pdf- (64 KB)
- 2023.460 Finances - Budget Annexe M14 - Office de Tourisme Moret Seine et Loing - Decision modificative 1 du Budget 2023.pdf- (735 KB)
- 2023.461 Finances - Budget Annexe M4 - Hotels Entreprises Moret Seine et Loing - Decision modification 1 du Budget 2023.pdf- (529 KB)
- 2023.462 Finances - Budget Principal Moret Seine et Loing - Poursuite des operations investissement Annee 2024.pdf- (876 KB)
- 2023.463 Finances - Budget Annexe M14 - Office de Tourisme Moret Seine et Loing - Poursuite des operations investissement Annee 2024.pdf- (71 KB)
- 2023.464 Finances - Budget Annexe M14 - Pole Economique des Renardieres - Poursuite des operations investissement Annee 2024.pdf- (707 KB)
- 2023.465 Finances - Budget Annex M4 - Hotels Entreprises Moret Seine et Loing - Poursuite des operations investissement Annee 2024.pdf- (688 KB)
- deliberations-cc-12-12-2023.zip- (11,4 MB)