/ Les travaux du Conseil Communautaire
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Conseil Communautaire du 11 avril 2023
Ordre du jour:
OJ-CC-11-AVRIL.pdfProvès-verbal
de la séance précédente
PV conseil 14 mars 2023.pdf
Liste des délibérations:
Liste-deliberations-11-04-2023.pdfDétails :
LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra à la salle polyvalente sise rue de la Mairie à Villemaréchal
MARDI 11 AVRIL 2023 à 19h30
INFORMATIONS DIVERSES ET LISTE DES DECISIONS
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
SPORTS ET EVENEMENTIEL
1) Soutien aux sportifs de haut niveau
DEVELOPPEMENT LOCAL
2) Fibre optique (FTTH) - Convention pour le raccordement des sites isolés entre MSL et le syndicat Seine-et-Marne Numérique
OFFICE DE TOURISME
3) Instauration d’un tarif vélo pour la Halte fluviale Prugnat située à Moret-sur-Loing
4) Instauration d’un tarif pour les guides fluviaux – Haltes fluviales
5) Tarifs des visites de référencement pour le dispositif chambre d’Hôtes Référence – Office de Tourisme Moret Seine & Loing
6) Nouveaux produits et modification des prix de vente – Office de Tourisme Moret Seine & Loing
7) Nouvelles visites guidées pour les groupes de l’Office de Tourisme et modification des prix des visites guidées Rosa Bonheur – Office de Tourisme Moret Seine & Loing
ADMINISTRATION GENERALE
8) Modification de la désignation des représentants au sein du SMICTOM
9) Modification n°1 marché de prestation de balayage mécanisé des caniveaux des communes membres de la communauté de Communes Moret Seine et Loing
FINANCES
10) Réintégration du Budget ancien site ABB au Budget Principal au 1er janvier 2024
11) Procédure de neutralisation budgétaire de l’amortissement des subventions d’équipement versées
12) Admissions en non-valeurs – Budget Principal
13) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 – Budget Principal et Budgets Annexes
14) Fiscalité 2023 – Vote des taux et du produit de GEMAPI
15) Subventions et participations versées en 2023
16) Budgets 2023 – Budget principal et budgets annexes
QUESTIONS DIVERSES
Délibérations et annexes
00-deliberations-cc-du-11-avril-2023.zip- (12,3 MB)- 2023.141 Soutien aux sportifs de haut niveau.pdf- (739 KB)
- 2023.142 Fibre optique (FTTH) - Convention pour le raccordement des sites isolés entre MSL et le syndicat Seine et Marne numérique.pdf- (704 KB)
- 2023.143 Instauration d'un tarif vélo pour la halte fluviale Prugnat située à Moret-sur-Loing.pdf- (618 KB)
- 2023.144 Instauration d'un tarif pour les guides fluviaux - Haltes fluviales.pdf- (568 KB)
- 2023.145 Tarifs des visites de référencement pour le dispositif chambre d'hôtes référence - Office de tourisme Moret Seine et Loing.pdf- (679 KB)
- 2023.146 Nouveaux produits et modification des prix de vente - Office de tourisme Moret Seine et Loing.pdf- (730 KB)
- 2023.147 Nouvelles visites guidées pour Rosa Bonheur - Office de tourisme Moret Seine et Loing.pdf- (538 KB)
- 2023.148 Modification de la désignation des représentants au sein du Smictom.pdf- (600 KB)
- 2023.149 Modification n° 1 - Marché de prestation de balayage mécanisé des caniveaux des communes membres de la Communauté de Communes Moret Seine et Loing.pdf- (599 KB)
- 2023.150 Dissolution du Budget Annexe M14 - Ancien Site ABB.pdf- (74 KB)
- 2023.151 Finances - Neutralisation de l'amortissement des subventions d'équipement versées.pdf- (77 KB)
- 2023.152 Finances - Budget principal - CC Moret Seine et Loing Créances irrécouvrables - Admission en Non-Valeurs.pdf- (84 KB)
- 2023.153 Budget Principal M14 - CC Moret Seine et Loing Budget 2023 - Affectation par anticipation des résultats de clôture de l'exercice 2022.pdf- (80 KB)
- 2023.154 Budget Annexe M14 - Office de Tourisme Moret Seine et Loing Budget 2023 - Affectation par anticipation des résultats de clôture de l'exercice 2022.pdf- (72 KB)
- 2023.155 Budget Annexe M4 - Hôtels Entreprises Moret Seine et Loing.pdf- (72 KB)
- 2023.156 Budget Annexe M14 - Pôle Economique des Renardières Budget 2023 - Affectation par anticipation des résultats de clôture de l'exercice 2022.pdf- (71 KB)
- 2023.157 Budget Annexe M14 - Ancien Site ABB Budget 2023 - Affectation par anticipation des résultats de clôture de l'exercie 2022.pdf- (71 KB)
- 2023.158 Fiscalité 2023 Fiscalité 2023 - Vote des taux.pdf- (460 KB)
- 2023.159 Fiscalité 2023 - Vote des Taux d'Enlèvements des Ordures Ménagères - TEOM.pdf- (606 KB)
- 2023.160 Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations Fixation du produit de la taxe GEMAPI à compter du 1er Janvier 2023.pdf- (533 KB)
- 2023.161 Budget Primitif 2023 - Subventions aux associations et organismes.pdf- (79 KB)
- 2023.162 Budget Primitif 2023 - Subvention à la SEM MSL.pdf- (68 KB)
- 2023.163 Participation de Moret Seine et Loing aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement du Territoire.pdf- (71 KB)
- 2023.164 Participation de Moret Seine et Loing aux accueils périscolaires.pdf- (75 KB)
- 2023.165 Budget Principal M14 - CC Moret Seine et Loing Adoption du Budget Primitif 2023.pdf- (1,0 MB)
- 2023.166 Budget Annexe M14 - Office de Tourisme Moret Seine et Loing Adoption du Budget Primitif 2023.pdf- (856 KB)
- 2023.167 Budget Annexe M4 - Hôtels Entreprises Moret Seine et Loing Adoption du Budget Primitif 2023.pdf- (799 KB)
- 2023.168 Budget Annexe M14 - Pôle Economique des Renardières Adoption du Budget Primitif 2023.pdf- (839 KB)
- 2023.169 Budget Annexe M14 - Ancien Site ABB Adoption du Budget Primitif 2023.pdf- (775 KB)