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Les contacts :

Communauté de Communes Moret Seine & Loing

Site Prugnat, allée Gustave Prugnat, Moret-sur-Loing, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Horaires d'accueil :

Du lundi au vendredi : 8h45/12h15 – 13h30/17h

Un lundi sur deux (semaine 1 et 3), femeture tardive à 19h avec rendez-vous possible pour la cabine de téléconsultation jusqu'à 18h. De plus, un conseiller numérique sera présent pour recevoir les administrés dans le cadre de l'aide informatique, avec mise à disposition de 2 postes informatiques.

Service Sports & évènementiel

2e étage, 18 allée Gustave Prugnat 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Centre aquatique du Grand Jardin

Rte de Saint-Mammès, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Horaires d'ouverture au public du Centre Aquatique

Aujourd'hui (samedi)

Période scolaire

Basin intérieur : 14h -> 19h

Bassin extérieur et espace bien-être : 9h -> 19h

Vacances scolaires

Bassin intérieur, extérieur et espace bien-être : 10h -> 19h30

Période estivale

Bassin intérieur, extérieur et espace bien-être : 10h -> 19h30

Le planning de toute la semaine

Service Petite Enfance

 La grange aux enfants, 24 rue du Pavé Neuf, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Relais Petite Enfance

Relais Petite Enfance au C'Entre Seine & Loing, 98 rue Grande 77430 Champagne-sur-Seine

France Services

18 allée Gustave Prugnat, porte D, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Aujourd'hui (samedi)

Fermé
Tous les horaires

SITE PRUGNAT

  • Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h

Permanences
C'entre Seine & Loing
Sur rendez-vous uniquement

Espace des Habitants
Sur rendez-vous uniquement

Conseiller numérique

C'entre Seine & Loing

98 rue grande, 77430 Champagne-sur-Seine

Aujourd'hui (samedi)

Fermé
Tous les horaires

Ouvert lundi, mardi et mercredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h30
Jeudi de 8h30 à 12h30
Vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h

L'Espace des Habitants

Rue des marronniers, 77250 Villemer

Aujourd'hui (samedi)

Fermé
Tous les horaires

Ouvert le lundi, mardi et mercredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h30, le jeudi de 8h30 à 12h30 et le vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h

Jeunesse

2e étage, 18 allée Gustave Prugnat 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Service Culture

 18 allée Gustave Prugnat 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

Contact entreprises

Environnement

Transports

Aménagement numérique

Office de Tourisme Moret Seine & Loing

 4 bis, place de Samois, Moret-sur-Loing, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne
Aujourd'hui (samedi)
De 10h à 12h30 et de 14h à 18h
Tous les horaires

Du mardi au dimanche (et jours fériés) : de 10h à 12h30 et de 14h à 18h.

SURE

18 allée Gustave Prugnat 77250 Moret-Loing-et-Orvanne

/ Les travaux du Conseil Communautaire

/ Les travaux du Conseil Communautaire


Conseil Communautaire du 11 avril 2022

Ordre du jour:
OJ site MSL.pdf
Provès-verbal
de la séance précédente
CRS conseil communautaire du 11-04-2022.pdf


Détails :

INFORMATIONS DIVERSES 

TOURISME 

1°) – Mise à jour des conditions générales de vente pour les visites guidées (groupes et individuels) 

2°) – Modification de la rémunération des guides 

3°) – Modification des tarifs des visites guidées groupes adultes/enfants 

4°) – Modification des tarifs et vente de nouveaux produits 

RESSOURCES HUMAINES 

5°) – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial placé auprès de Moret Seine et Loing et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités 

6°) – Transformation de poste – Développement Local 

7°) – Création d’un poste de puéricultrice – Petite Enfance 

8°) – Modification de la délibération n° 2021.36 relatives aux créations de postes suite avancements de grade suite à une erreur matérielle 

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES / ADMINISTRATION GENERALE ET COMMANDE PUBLIQUE 

9°) – Modification de la désignation des représentants au sein du SMICTOM 

10°) – Protocole transactionnel avec la société Flexfuel Energy Development 

FINANCES 

11°) – Fonds de concours pour la commune de Dormelles 

12°) – Régularisation du compte de gestion 

13°) – Procédure de neutralisation budgétaire de l’amortissement des subventions d’équipement versées 

14°) – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2021 – Budget principal et budgets annexes 

15°) – Fiscalité 2022 : vote des taux et du produit GEMAPI 

16°) – Budgets 2022 – Budget principal et budgets annexes 

17°) – Subventions et participations versées en 2022 

18°) – Réintégration du Budget CISPD au Budget Principal au 1er janvier 2023 

QUESTIONS DIVERSES 

Délibérations et annexes
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