/ Les travaux du Conseil Communautaire

Détails :

REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES   MORET SEINE & LOING  à la salle polyvalente de Dormelles le, jeudi 04 avril 2024 à 19h00

INFORMATIONS DIVERSES

LISTES DES DECISIONS

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

SPORTS ET EVENEMENTIEL  
1) Séjour Aventure 12/16 ans – Animation Jeunesse
2) Reconduction soutien aux sportifs de haut niveau 

COMMANDES PUBLIQUES
3) Conventions de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’études visant à définir la conformité des branchements d’assainissement des bâtiments publics et estimer les travaux de mise en conformité requis à la Communauté de communes ou/et pour estimer la faisabilité chiffrée d’une gestion des eaux pluviales à la parcelle avec réutilisation potentielle des eaux de toitures

POLITIQUES CONTRACTUELLES
4) Demande de Subvention - Fond Car – Région Ile De France
 
FINANCES
5) Procédure de neutralisation de l’amortissement des subventions d’équipement versées 
6) Budget 2024 – Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement 
7) Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 au Budget Primitif 2024 – Budget Principal et Budgets Annexes 
8) Fiscalité 2024 – Vote des taux et du produit de GEMAPI 
9) Transfert des opérations entre les Budget Annexes PER et CCMSL 
10) Budget 2024 – Budget Principal et Budgets Annexes 
11) Subventions et participations versées en 2024 

QUESTIONS DIVERSES