/ Les travaux du Conseil Communautaire

Détails :

 LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra en visioconférence et sera retransmise en direct sur le site de MORET SEINE & LOING (www.ccmsl.fr) JEUDI 16 DECEMBRE 2021 à 18 h 00 

INFORMATIONS DIVERSES 

DECISIONS 

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES / ADMINISTRATION GENERALE ET COMMANDE PUBLIQUE 

1°) – Rapport d’activité du SMETOM 

2°) – Rapport d’activité du SMICTOM 

3°) – Désignation des représentants de l’Epage du Bassin Versant du Loing 

TOURISME 

4°) – Vente de nouvelles prestations de visites guidées – Boutique Office de Tourisme Moret Seine et Loing 

5°) – Modification des statuts de l’Office de Tourisme Moret Seine et Loing et nomination des membres du Conseil d’Exploitation 

RESSOURCES HUMAINES 

6°) – Régularisation suite au contrôle effectué par la Trésorerie 

7°) – Avancements de grade : création de postes 

8°) – Création de poste suite promotion interne 

9°) – Transformation de poste 

10°) – Mise en oeuvre du télétravail 

DEVELOPPEMENT LOCAL 

11°) – Cession, auprès de la Société DEPOLIA, d’une parcelle sise rue des Remises à Moret-Loing-et-Orvanne 

POLITIQUES CONTRACTUELLES 

12°) – Convention Territoriale Globale (CTG) 

FINANCES 

13°) – Budget 2021 – Décisions modificatives – Budgets Moret Seine et Loing 

14°) – Poursuite de l’investissement année 2022 / Reste à réaliser 2021 – Budget principal et annexes 

15°) – Provisions pour créances douteuses – Budget principal 

16°) – Provisions pour créances douteuses – Budget annexe ancien site ABB 

17°) – Provisions pour créances douteuses – Budget annexe Hôtels Entreprises 

18°) – Créances éteintes – Budget principal 

19°) – Créances éteintes – Budget annexe Hôtels Entreprises 

20°) – Admissions en non valeurs – Budget principal 

21°) – Admissions en non valeurs – Budget annexe Hôtels Entreprises 

22°) – Travaux en régie – Année 2021 

QUESTIONS DIVERSES