Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20 octobre 2022

 


LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING s'est tenue au Palais des Rencontres sis 28 rue Pierre de Coubertin à Champagne-sur-Seine le JEUDI 20 OCTOBRE 2022 à 20h00

 INFORMATIONS DIVERSES 

DEVELOPPEMENT LOCAL 

  • 1) Extension du parc d’entreprises des Renardières 
  • 2) Cession, auprès de la SAS CVE Biogaz, de la parcelle n° 14 sise 5 rue des Remises - Ecuelles - 77250 Moret-Loing-et-Orvanne 
  • 3) Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes Moret Seine et Loing et la SCEA du Moulin de la Fosse 

TOURISME 

  • 4) Vente de nouveaux produits - Boutique Office de Tourisme Moret Seine & Loing 
  • 5) Modification des tarifs de la halte fluviale Prugnat située à Moret-sur-Loing 

SPORT 

  • 6) Soutien pour la participation d’une équipe de 3 agents du secteur « piscine » au triathlon de Crozon 

CULTURE 

  • 7) Subvention pour l’association Pas Trop Loing de la Seine (PTLS) 

HABITAT 

  • 8) Installation CIL 

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES/ ADMINISTRATION GENERALE ET COMMANDE PUBLIQUE 

  • 9) Rapport annuel d’activités et compte administratif du SIRMOTOM 
  • 10) Rapport annuel d’activités du SMICTOM 
  • 11) Modification de la désignation des représentants au sein du SMETOM 
  • 12) Modification de la désignation des représentants au sein du Syndicat des Installations Sportives des Collèges de la Région de Nemours 
  • 13) Modification de la désignation des représentants au sein du Syndicat Intercommunal des Transports du Sud Seine & Marne 
  • 14) Modification de la désignation des représentants au sein du SMEP 

DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION 

  • 15) Modification des tarifs « activés MSL » - formation BAFA 
  • 16) Championnat ESPORT communautaire 2022/2023 

RESSOURCES HUMAINES 

  • 17) Modification du tableau des effectifs 

FINANCES 

  • 18) Admission en créances éteintes – BP CCMSL 
  • 19) Admission en créances éteintes – Budget Annexe OT 
  • 20) Admission en créances éteintes – Budget Annexe Ancien site ABB 
  • 21) Admission en non valeurs – Budget Annexe Ancien site ABB 

QUESTIONS DIVERSES 

 

Documents à télécharger

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Communauté de Communes Moret Seine & Loing

  • 23 villes et villages au sud de la Seine & Marne
  • 38  818 habitants
  • 228 km²
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23 rue du pavé neuf CS 80214
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