LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING s'est tenue au Palais des Rencontres sis 28 rue Pierre de Coubertin à Champagne-sur-Seine le JEUDI 20 OCTOBRE 2022 à 20h00
INFORMATIONS DIVERSES
DEVELOPPEMENT LOCAL
1) Extension du parc d’entreprises des Renardières
2) Cession, auprès de la SAS CVE Biogaz, de la parcelle n° 14 sise 5 rue des Remises - Ecuelles - 77250 Moret-Loing-et-Orvanne
3) Protocole d’accord transactionnel entre la Communauté de Communes Moret Seine et Loing et la SCEA du Moulin de la Fosse
TOURISME
4) Vente de nouveaux produits - Boutique Office de Tourisme Moret Seine & Loing
5) Modification des tarifs de la halte fluviale Prugnat située à Moret-sur-Loing
SPORT
6) Soutien pour la participation d’une équipe de 3 agents du secteur « piscine » au triathlon de Crozon
CULTURE
7) Subvention pour l’association Pas Trop Loing de la Seine (PTLS)
HABITAT
8) Installation CIL
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES/ ADMINISTRATION GENERALE ET COMMANDE PUBLIQUE
9) Rapport annuel d’activités et compte administratif du SIRMOTOM
10) Rapport annuel d’activités du SMICTOM
11) Modification de la désignation des représentants au sein du SMETOM
12) Modification de la désignation des représentants au sein du Syndicat des Installations Sportives des Collèges de la Région de Nemours
13) Modification de la désignation des représentants au sein du Syndicat Intercommunal des Transports du Sud Seine & Marne
14) Modification de la désignation des représentants au sein du SMEP
DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION
15) Modification des tarifs « activés MSL » - formation BAFA
16) Championnat ESPORT communautaire 2022/2023
RESSOURCES HUMAINES
17) Modification du tableau des effectifs
FINANCES
18) Admission en créances éteintes – BP CCMSL
19) Admission en créances éteintes – Budget Annexe OT
20) Admission en créances éteintes – Budget Annexe Ancien site ABB
21) Admission en non valeurs – Budget Annexe Ancien site ABB
