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Comité Syndical SIDASS - 26 juin 2025
Comité Syndical SIDASS - 26 juin 2025
- Posté par : laurene
- 20 juin 2025
- sidass
Ordre du jour : PDF à télécharger
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 3 avril 2025
INFORMATION
Sans objet
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
¨ Point 1 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
¨ Point 2 Évolution du contrat Prévoyance - Invalidité
¨ Point 3 Règlement intérieur du SIDASS
2 – SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
¨ Point 4 Contrôle de bon fonctionnement : Information
3 – COMPÉTENCE COLLECTE
¨ Point 5 Réhabilitation des réseaux – démarrage opération Flagy
4 – COMPÉTENCE TRAITEMENT
¨ Point 6 STEU Montigny-sur-Loing : mise en demeure de la Police de l’eau – avancement COTECH
¨ Point 7 STEU Flagy : Bilan suite consultation entreprise par Flagy
¨ Point 8 PFAC : demande d’exonération
5 – COMPÉTENCES COLLECTE ET TRAITEMENT
Sans objet
6– FINANCES
¨ Point 9 Adoption du Compte de Gestion 2024
¨ Point 10 Adoption du Compte Administratif 2024
¨ Point 11 Affectation des résultats définitifs 2024
QUESTIONS DIVERSES