NOUVELLES MODALITES DE PARTICIPATION AUX ACTIVITES JEUNESSE ET SPORTS MSL
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de votre participation aux activités « Jeunesse et Sports », MORET SEINE & LOING met en place une tarification forfaitaire modulée selon les ressources des familles.
La grille des tarifs, modulable en fonction des ressources du foyer fiscal, se décompose en 3 tranches :
- Quotient familial 1 : Quotient familial ou Tranche d'imposition (ligne 14) comprise entre 0 et 1000€
- Quotient familial 2 : Quotient familial ou Tranche d'imposition (ligne 14) comprise entre 1001 et 1800€
- Quotient familial 3 : Quotient familial ou Tranche d'imposition (ligne 14) supérieur à 1801€
Afin de calculer le montant de votre participation aux activités, il conviendra de nous transmettre, au plus vite, une copie de votre attestation CAF relative à votre quotient familial ou une copie de votre avis d’imposition.
Ces documents sont à adresser, ou à déposer, soit sur le site sports@ccmsl.com ou au service Jeunesse & Sports MSL – 18, allée Gustave Prugnat – Route de Saint Mammès – Module 13– MORET SUR LOING - 77250 MORET LOING & ORVANNE.
Les horaires d’ouverture sont du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h 30.
Par ailleurs, des forfaits de 10 activités, à renouveler, seront proposés pour les activités suivantes :
JEUNESSE :
ACTIVITES PERISCOLAIRES (Mercredis et vendredis en période scolaire)
Forfait 10 activités |
|
Sans transport |
Carte 10 transports * |
QF 1 |
20 € |
10 € |
QF 2 |
30 € |
QF 3 |
40 € |
*Transport minibus organisé depuis la commune de résidence ou du Service Jeunesse
ACTIVITES EXTRASCOLAIRES (Petites et grandes vacances scolaires)
Forfait 10 activités 1/2 journée |
sorties exceptionnelles avec transport collectif + droits d'entrée/ par activité |
|
Sans transport |
Carte 10 transports * |
La journée |
QF 1 |
20 € |
10 € |
12 € |
QF 2 |
30 € |
14 € |
QF 3 |
40 € |
16 € |
*transport minibus organisé depuis la commune de résidence ou du service Jeunesse
SPORTS : Ecole Multisports
ACTIVITES EXTRASCOLAIRES (Petites et grandes vacances scolaires)
Forfait 10 activités 6-11 ans |
sorties exceptionnelles avec transport collectif
+ droits d'entrée/ par activité |
|
½ journée |
Journée |
La journée |
QF 1 |
20 € |
60 € |
12 € |
QF 2 |
30 € |
70 € |
14 € |
QF 3 |
40 € |
80 € |
16 € |
|
Forfait 10 activités 4-6 ans |
|
1 heure d'activité |
QF 1 |
10 € |
QF 2 |
15 € |
QF 3 |
20 € |
Ces cartes d’activités seront à retirer auprès du service Jeunesse & Sports à l’adresse et aux horaires indiqués ci-dessus.
Elles seront délivrées après règlement en espèces ou en chèques.
Dès l’attribution de cette carte d’activités, vous pourrez procéder à l’inscription de votre enfant :
- Pour les activités des vacances scolaires à partir du site internet : ccmsl.fr, rubrique : Jeunesse et Sports
- Pour les activités périscolaires par téléphone au 01-60-70-28-33
Vous pouvez également vous rendre à l’accueil du service Jeunesse et sports aux heures d’ouverture.
La carte sera à présenter aux animateurs ou éducateurs, par le jeune, à chaque activité pour laquelle son inscription aura été faite préalablement.
La carte ne représente en aucun cas un justificatif de paiement pouvant être opposable, seules les inscriptions faites auprès du service font foi et valent facturation.
L’activité sera décomptée en cas d’absence injustifiée (seul un certificat médical ou une annulation du fait du service permettront un report de l’activité)
Les jeunes non-inscrits au préalable ne seront pas acceptés sur l’activité.
Renseignements complémentaires auprès du Service Jeunesse & Sports Moret Seine et Loing :
sports@ccmsl.com ou au 01-60-70-28-33