ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 12 octobre 2022
INFORMATION
Sans objet
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Point 1 Ville-Saint-Jacques : installation d’un nouveau délégué syndical
- Point 2 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
2 – SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
Sans objet
3 – COMPÉTENCE COLLECTE
Sans objet
4 – COMPÉTENCE TRAITEMENT
Sans objet
5 – COMPÉTENCES COLLECTE ET TRAITEMENT
Sans objet
6 – FINANCES
- Point 3 Part SIDASS Assainissement Non Collectif : actualisation – Année 2022
- Point 4 PFAC « Usagers Domestiques » et « Assimilés Domestiques » : actualisation – Année 2023
- Point 5 Forfait pour les raccordements de chantier : actualisation – Année 2023
- Point 6 Redevance Assainissement : Parts Syndicales Collecte et Traitement
- Point 7 Redevance Assainissement – Veneux-Les Sablons : Part Syndicale Collecte
- Point 8 Décision Modificative n° 1 – Poursuite investissement 2023 – Reste à réaliser 2022/2023
QUESTIONS DIVERSES
