ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 22 juin 2022
INFORMATION
Sans objet
1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Point 1 Montigny-sur Loing – Saint-Mammès et La Genevraye : modification et installation de délégués syndicaux
- Point 2 Ressources Humaines : Document unique d’évaluation des risques professionnels
- Point 3 Délégation de Service Public : Présentation des Rapports d’Activité des Délégataires et du Rapport du Président sur le Prix et la Qualité du Service d’assainissement collectif et non collectif – Exercice 2020 – Contrat :
- Point 4 : du SIDASS
- Point 5 : de la commune déléguée de Veneux-Les Sablons – compétence Collecte
- Point 6 Système d’Information sur les Services Publics d’Eau et d’Assainissement (SISPEA)
2 - SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
Sans objet
3 - COMPÉTENCE COLLECTE
Sans objet
4 - COMPÉTENCE TRAITEMENT
Sans objet
5 - COMPÉTENCES COLLECTE ET TRAITEMENT
Sans objet
6 - FINANCES
- Point 7 Part SIDASS Assainissement Non Collectif : actualisation – Année 2022
QUESTIONS DIVERSES
Télécharger le procès verbal du Comité syndical du Comité syndical du 12 octobre 2022
