ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 avril 2022
INFORMATION
Sans objet
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Point 1 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Président
Point 2 Création de 2 postes d'adjoint administratif de 1ere classe
Point 3 GIP ID 77 : modification et élection d'un nouveau représentant
Point 4 Montigny-sur-Loing : demande de dérogation Assainissement Non COllectif vers Assainnissement Collectif
Point 5 Adhésion du SIDASS au SITBVL - désignation des élus représentants
2 – SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
Sans objet
3 – COMPÉTENCE COLLECTE
Point 6 La Genevraye ; classement des voiries en domaine public du "Lotissement Francelot"
Point 7 Veneux-Les Sablons : classement des voiries en domaine public du "Lotissement Bois Grillots"
Point 8 Ville-Saint-Jacques : opération collective de mise en conformité des raccordements - demande de subventions
Point 9 Instruction des dossiers droits du sol 2016-2021
4 – COMPÉTENCE TRAITEMENT
Sans objet
5 – COMPÉTENCES COLLECTE ET TRAITEMENT
Sans objet
6 – FINANCES
Point 10 Compte de Gestion et Compte Administratif 2021 - Reprise et affectation des résultats 2021
QUESTIONS DIVERSES
