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Conseil communautaire du 16 décembre 2020 (visionnable en ligne)

 


Mercredi 16 décembre 2020 de 20h15 à 23h45

 LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING se tiendra en visioconférence et sera retransmise en direct


Le regarder en direct ici : 

https://live.starleaf.com/OTM4NDI0ODI6MTAyODk3

INFORMATIONS DIVERSES

 

ADMINISTRATION GENERALE

1°) – Modalités particulières pour la tenue du conseil communautaire

2°) - Modification des statuts

3°) - Règlement intérieur MORET SEINE & LOING

4°) - SIRMOTOM - Rapport annuel 2019 

5°) - SMICTOM - Rapport annuel 2019

 

RESSOURCES

6°) - Suppression – Modification et création de postes

7°) - Modification du RISEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel)

 

POLITIQUES CONTRACTUELLES

8°) - Candidature CID (2ème)

 

DEVELOPPEMENT LOCAL

9°) - ZA de MONTIGNY SUR LOING - Vente de terrain à Monsieur D. GEORGES – A L’HEURE DES METS - TRANSPARENCE

10°) - Office de Tourisme – Vente de nouveaux produits

 

FINANCES

11°) – Attribution de bons d’achat pour les agents de MORET SEINE & LOING

12°) – Modalités de versement des subventions aux organismes privés

13°) - Budgets 2020 – Décisions Modificatives

14°) - Budget – Poursuite de l’investissement – Année 2021

15°) - Travaux en régie – Année 2020

 

QUESTIONS DIVERSES

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Communauté de Communes Moret Seine & Loing

  • 23 villes et villages au sud de la Seine & Marne
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