ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 septembre 2020
INFORMATION
Sans objet
ADMINISTRATION GENERALE
- Point 1 - Compte-Rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
- Point 2 - DSP Veneux-Les Sablons - COllecte : avenant 1 au contrat
- Point 3 - Règlement intérieur du SIDASS
- Point 4 - COnvention SIDEAU/SIDASS
SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
Sans objet
COMPETENCE COLLECTE
Sans objet
COMPETENCE TRAITEMENT
Sans objet
COMPETENCES COLLECTE ET TRAITEMENT
- Point 5 - Schéma Directeur de l'Assainissement ; information
- Point 6 - Schéma d'assainissement du SIDASS : évaluation annuelle de la Polie de l'Eau
FINANCES
- Point 7 - Part SIDASS Assainissement Non Collectif : actualisation - Année 2020
- Point 8 - PFAC "Usagers Domestiques" et "Assimilés Domestiques" : actualisation - Année 2021
- Point 9 - Forfait pour les raccordements de chantier : actualisation - Année 2021
- Point 10 - Décisions Modificatives n°1 et 2 - Poursuite investissement 2021 - Reste à réaliser 2020/2021
- Point 11 - Redevance Assainissement : Parts Syndicales Collecte et Traitement
- Point 12 - Redevance Assainissement - Veneux-Les Sablons : Part Syndicale Collecte
QUESTIONS DIVERSES
