Cadre de vie & transports : animations et actualité Environnement

Ordre du jour et compte-rendu du Comité Syndical du SIDAS du 16 décembre 2020

 


Mercredi 16 décembre 2020 à 18h00 à la salle de réunion du Pôle APROTER – site Prugnat à Moret sur Loing

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de Séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 septembre 2020

INFORMATION

Sans objet

ADMINISTRATION GENERALE

  • Point 1 - Compte-Rendu des décisions prises par délégation du Comité au Président
  • Point 2 - DSP Veneux-Les Sablons - COllecte : avenant 1 au contrat
  • Point 3 - Règlement intérieur du SIDASS
  • Point 4 - COnvention SIDEAU/SIDASS

SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)

Sans objet

COMPETENCE COLLECTE

Sans objet

COMPETENCE TRAITEMENT

Sans objet

COMPETENCES COLLECTE ET TRAITEMENT

  • Point 5 - Schéma Directeur de l'Assainissement ; information
  • Point 6 - Schéma d'assainissement du SIDASS : évaluation annuelle de la Polie de l'Eau

FINANCES

  • Point 7 - Part SIDASS Assainissement Non Collectif : actualisation - Année 2020
  • Point 8 - PFAC "Usagers Domestiques" et "Assimilés Domestiques" : actualisation - Année 2021
  • Point 9 - Forfait pour les raccordements de chantier : actualisation - Année 2021
  • Point 10 - Décisions Modificatives n°1 et 2 - Poursuite investissement 2021 - Reste à réaliser 2020/2021
  • Point 11 - Redevance Assainissement : Parts Syndicales Collecte et Traitement
  • Point 12 - Redevance Assainissement - Veneux-Les Sablons : Part Syndicale Collecte

QUESTIONS DIVERSES

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