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Ordre du jour du Conseil Communautaire du mercredi 9 octobre 2019

 


Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes MORET SEINE & LOING 

Salle Polyvalente – NANTEAU SUR LUNAIN

Le MERCREDI 9 OCTOBRE 2019 – 20 h 30


INFORMATIONS DIVERSES

 

POLE « APROTER »

 

Service « Développement Local »

1°) - Seine & Marne Numérique – Modification des statuts

2°) – Dynamiterie de Cugny – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU – Concertation publique

3°) - Taxe de séjour – Amélioration et prise en charge des délibérations par le DGFIP

Service « Urbanisme »

4°) – Candidature de la forêt de FONTAINEBLEAU au patrimoine mondial de l’UNESCO

 

POLE « SERVICES AUX HABITANTS »

 

Service « Petite Enfance »

5°) - Dissolution des accueils familiaux et ouverture d’une nouvelle structure « Graine d’Eveil » - Règlement de fonctionnement de la structure

6°) - Actualisation des règlements des structures

Service « Centre Social »

7°) - Adhésion de l’EDH à la Fédération des Centres Sociaux 

 

POLE « RESSOURCES »

 

Service « Administration Générale »

8°) - Rapport annuel 2018 du SMICTOM 

Service « Ressources Humaines »

9°) - Avenant au contrat d’assurance statutaire actuel – Proposition tarifaire

10°) - Contrat d’assurance des risques statutaires

11°) - Contrat de remplacement – Stagiairisation – Transformation de poste – Nomination 

12°) -Création d’un poste d’Educateur de Jeunes Enfants

 

Service « Finances »

13°) - Fonds de concours

14°) - Fiscalité – Zonage TEOM pour la Commune Nouvelle de VILLEMARECHAL

15°) - Créances irrécouvrables

 

QUESTIONS DIVERSES

Contacter la Communauté de Communes Moret Seine & Loing