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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11 mars 2019

 



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A l'ordre du jour : 

INFORMATIONS DIVERSES POLE SAH

1°) - Service Civique - Demande d’agrément
2°) - Soutien à la création d’une Université du Temps Libre Rurale
3°) – Adhésion au GIP « Accueil et habitat des gens du voyage dans le département de la Seine & Marne)

POLE APROTER Service « Développement Local »

4°) - Vente de la propriété dite « Grange des Graillons »
5°) - Espaces des Habitants - Acquisition d’un terrain
6°) - Pôle Economique des Renardières – Vente d’un terrain

POLE RESSOURCES Service « Administration Générale »

7°) – Désignation d’un représentant de la Commune de MONTIGNY SUR LOING au sein du SMICTOM Service « Informatique »
8°) - Programme européen Wifi4Eu – Demande de subvention Service « Finances »
9°) - Subvention pour l’apprentissage de la natation des élèves en 6ème
10°) - Assujettissement des services liés au développement économique dans le budget principal à la TVA réelle
11°) - Délibération de principe autorisant l’engagement de certains types de dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes & Cérémonies »
12°) - Débat d’Orientations Budgétaires

QUESTIONS DIVERSES

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Communauté de Communes Moret Seine & Loing

  • 23 villes et villages au sud de la Seine & Marne
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