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Ordre du jour du COnseil Communautaire du 17 décembre 20189

 


REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING
Lundi 17 décembre 2018 à 18 h 00 MORET SUR LOING – Salle Rolland Dagnaud

INFORMATIONS DIVERSES

 

POLE SAH

 

Service « Petite Enfance »

1°) - Avenant au règlement de fonctionnement des structures d’accueil collectif

 

 

POLE APROTER

 

Service « Développement Local »

2°) - Dénomination et numérotation de voies sur le Pôle Economique des Renardières

3°) - Délégation de la compétence GEMAPI aux Rûs du val de Seine et approbation des statuts

4°) - Syndicat des Maisons du Bornage – Projet de convention pour la mise à disposition de la passerelle piétonne 

 

Service « Développement Local / Tourisme »

5°) - Renouvellement de la Convention d’Occupation Temporaire pour la Halte fluviale de MORET SUR LOING (Prugnat)

6°) - Modification des conditions générales de ventes et nouvelle tarification pour les visites guidées         

7°) - Vente du guide du routard « Paris Ile de France à vélo »

8°) - Vente de guides fluviaux

                 

Service « Ingénierie Technique / Mutualisation »

9°) - Gare routière des collèges : Demande de financement auprès d’Ile de France Mobilités

10°) - Stand de tir : Demande de financement auprès de la Région

11°) – Piscine du Grand Jardin – Demande complémentaire de DETR

 

 

POLE RESSOURCES

                 

Service « Administration Générale »

12°) - Dérogation pour ouverture les dimanches pour 2019

13°) - Adhésion du SMICTOM au SMCTVPE

 

Service « Ressources Humaines »

14°) - Suppression et création de postes (avancements de grade)

15°) - Création d’un poste de Rédacteur principal 2ème classe

 

Service « Informatique »

16°) - RGPD – Demande de DETR

 Service « Finances »

17°) - Indemnité du Percepteur – Année 2018

18°) - Travaux en régie – Année 2018

19°) - Décisions modificatives – Année 2018

20°) - Poursuites des opérations d’investissement en 2019

 

QUESTIONS DIVERSES

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