Actualité MSL MSL actu

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 25 juin 2018o

 


COMMUNAUTE DE COMMUNES MORET SEINE & LOING 
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 25 JUIN 2018

 

 Installation de Monsieur Bruno CHEMINEAU, en qualité de Conseiller Communautaire de MORET-LOING-ET-ORVANNE (Commune déléguée ECUELLES) 

INFORMATIONS DIVERSES 

ORDRE DU JOUR 

POLE « SERVICES AUX HABITANTS » 

Service « Culture » 

1°) - Classe orchestre - Mise en place d’un cautionnement pour le prêt d’instrument 

Service « Jeunesse & Sports » 

2°) – Tarification leçons de natation 

3)° - Tarification de mini-séjours – Eté 2018 

Service « Petite Enfance » 

4°) – Actualisation du règlement de fonctionnement des structures 

5°) - Règlement intérieur des Assistant(e)s Maternel(le)s 

POLE « APROTER » 

Service « Développement Local / Economie » 

Pôle Economique des Renardières 

6°) - Vente d’une parcelle à DEPOLIA 

7°) - Publication acte de servitude ENEDIS 

8°) – Dépose d’une ligne moyenne tension – Etablissement prix et cession de terrains 

Service « Développement Local / Tourisme » 

9°) - Ile de France Mobilités – Projet de mise en place d’un service de location de vélos 

10°) – Musée du Vélo – Mise à disposition d’un local à la société Vélo Bello et gratuité des visites 

11°) – Fixation d’un taux de taxe de séjour pour les hébergements AirBnB 

12°) - Inondations 2018 – Fonds d’urgence auprès de la Région Ile de France 

Service « Ingénierie Technique / Mutualisation » 

13°) - SDESM – Adhésion dans le cadre du groupement de commandes pour l’achat de gaz 

14°) – Financement CAR - Piscine du Grand Jardin et requalification du site Prugnat 

Service « Etudes / Prospectives / Environnement » 

GEMAPI 

15°) - Adhésion à l’EPAGE LOING et désignation des représentants 

16°) - Instauration d’une taxe dite « GEMAPI » 

POLE « RESSOURCES » 

Services « Administration Générale » 

17°) - Règlement interne des marchés publics 

18°) - Délégation de signature du Président 

19°) - SMEP – Désignation des délégués de la Commune de FLAGY 

20°) - Seine & Marne Numérique – Désignation d’un titulaire et d’un suppléant 

21°) - Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Vallée de l’Orvanne – Modification des statuts 

22°) – Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Vallée de l’Orvanne - Désignation des délégués de la Commune de VILLECERF 

23°) – SIAGL et du Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Vallée de l’Orvanne – Désignation d’un délégué de la Commune MORET-LOING-ET-ORVANNE (Commune déléguée ECUELLES) 

24°) – SIRMOTOM – Rapport annuel 2017 

Service « Finances » 

25°) - Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) 

26°) - Décision modificative 1 – Budget principal CC MORET SEINE & LOING 

27°) - Opérations de transfert entre le budget principal et les budgets annexes 

28°) - Délégation de compétences à l’exécutif en matière d’opérations financières 

29°) - Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs – année 2017 

30°) - Reprise et affectation des résultats de l’exercice 2017 

QUESTIONS DIVERSES 

Descendre dans la page pour charger plus d'articles

logo de la communauté de communes moret Seine & Loing
logo de la communauté de communes moret Seine & Loing

Communauté de Communes Moret Seine & Loing

  • 23 villes et villages au sud de la Seine & Marne
  • 39 825 habitants
  • 228 km²
 01 60 70 70 20
 01 60 70 70 33
23 rue du pavé neuf CS 80214
77815 Moret-sur-loing Cedex   


Contacter la Communauté de Communes Moret Seine & Loing