Ordre du jour du Conseil Communautaire du 13 mars 2017

 


REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE MORET SEINE & LOING 

LUNDI 13 MARS 2017 – 20 H 30 

VILLEMARECHAL – Salle polyvalente 


 

 Installation de nouveaux Conseillers Communautaires (Communes de CHAMPAGNE SUR SEINE et de FLAGY) 

Informations diverses 

POLE « APROTER » 

Service « Développement Local » 

1°) - Fixation des tarifs de location pour le bâtiment CERAM’HYD 

2°) - Vente d’un terrain à la Société EQUIMETH 

3°) - Vente d’un terrain à la Société TECHNIC EVENEMENT 

4°) - Tranche 4 - Cahier des charges de cession 

5°) - Abondement 2017 à l’animation-gestion du programme LEADER SUD 77 

6°) - CID - Contrat cadre et présentation des actions 

7°) – Disposition d’aide régionale « aide à l’ingénierie territoriale en grande couronne » 

8°) – Création d’une visite guidée « Balade contée à MORET SUR LOING » 

9°) - Ajustement des tarifs des visites guidées à destination des scolaires hors territoire 

10°) – SEM – Statuts, répartition du capital et gouvernance 

POLE « SERVICES AUX HABITANTS » 

Service « Petite Enfance » 

11°) - Matinée à Jouer – Modification de l’horaire d’ouverture 

POLE « RESSOURCES » 

Service « Administration Générale » 

12°) – Loi NOTRe – Compétence Eau & Assainissement – Demande de subvention auprès de l’AESN 

13°) – Désignation des représentants de la Commune de FLAGY 

14°) – Désignation de représentants de la Commune de REMAUVILLE au sein de différents syndicats 

15°) – MORET-LOING-ET-ORVANNE - Commune déléguée ECUELLES – Désignation de représentants 

SMICTOM 

16°) - Désignation d’un représentant de la Commune de THOMERY 

17°) - Désignation d’un représentant de la Commune de VILLECERF 

Service « Ressources Humaines » 

18°) - Petite enfance – Réorganisation du service 

Service « Finances » 

19°) - Rapport sur les Orientations Budgétaires 

20°) - Département 77 – Subvention pour l’apprentissage de la natation des élèves en 6ème 

21°) - Département 77 – Convention pour le reversement de la Taxe Additionnelle à la Taxe de Séjour 

Questions diverses 

 

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